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1. Éditeur du site

Le site www.cuiretloulous.frest la propriété exclusive de l'Entreprise Individuelle (EI) Cuir et Loulous .

  • Responsable de la publication : Mme Chloé SANGUINEDE

  • Siège social : 368 Route du Fort de Gordolon, 06450 LANTOSQUE

  • Numéro de SIRET : 833 818 388 00021

  • Adresse e-mail : cuiretloulous@hotmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc. , dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com ou +1-613-241-2828.

3. Activité et statut fiscal

  • Inscription : Chloé SANGUINEDE est immatriculée au Répertoire des Métiers (RM) et/ou au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro SIRET mentionné ci-dessus.

  • TVA : En application de l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les produits vendus par Cuir et Loulous (statut de micro-entreprise en franchise en base de TVA).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (textes, logos, photographies des créations artisanales, éléments graphiques) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Chloé SANGUINEDE est titulaire des droits d'auteur sur l'intégralité de ces contenus. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

5. Protection des données personnelles

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6. Litiges et médiation

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